Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUB-BEBELLE
Philippe de VILMORIN

Numéro de dépôt :
1289034
Date de dépôt :
08/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1994
POUB-BEBELLE de Philippe de VILMORIN

Présentation de la marque POUB-BEBELLE

Déposée le 8 novembre 1984 par Philippe de VILMORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUB-BEBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Philippe de VILMORIN domicilié(e) 16, boulevard Emile Augier, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jérôme BIGNON - France.

La marque POUB-BEBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUB-BEBELLE est expirée depuis le 8 novembre 1994.

Philippe de VILMORIN a également déposé les autres marques suivantes : POUB-TREBELLE


Philippe de VILMORIN - 16, boulevard Emile Augier, 75016 PARIS. - France


Maître Jérôme BIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Toutes formes de sacs et supports poubelles